Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FOX
Numéro de dépôt :
95575926
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque FOX
Déposée le 15 juin 1995 par la société étrangère FOX DESIGN INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOX »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOX DESIGN INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 décembre 1997 - Rejet total n°246525 - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1997-12-01